Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAÏSADOUR
MAISADOUR, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3865255
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/10/2021
MAÏSADOUR de MAISADOUR

Présentation de la marque MAÏSADOUR

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) MAISADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MAÏSADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) MAISADOUR domicilié(e) Route de Saint-Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque MAÏSADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAÏSADOUR est expirée depuis le 10 octobre 2021.

MAISADOUR a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS , BOCAD'OR , LANDAL , Le Magicien Vert , MAISADOUR , BON'APP , STARPAG , AGRI' Acteurs MAISADOUR , ferti' farm Mon plan de fumure , EPIGRILL


MAISADOUR, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Route de Saint-Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France - SIREN 782092290


SCHMIT – CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Matériel de bricolage électroportatif, notamment perceuses, visseuses-dévisseuses, ponceuses, rabots électriques, scies circulaires et scies sauteuses. Machines et machines-outils pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement. Moteurs (excepté pour véhicules terrestres), y compris moteurs électriques ou électroniques en particulier pour manoeuvrer les cages et autres constructions métalliques ; roulements à billes ; boîtes de vitesses (autres que pour véhicules terrestres) ; pompes entraînées par un moteur électrique (comprises dans la classe 7) ; pompes à moteur électrique ; ventilateurs pour moteurs. Moteurs, y compris moteurs électriques avec ou sans transmission ; robots.

Aliments pour les animaux ; fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; plantes et fleurs naturelles ;

Services de promotion de vente pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits dans le domaine du jardinage, bricolage, horticulture et motoculture (à l'exception de leur transport) permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter commodément ces produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : graines, plants, bulbes, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon, terreaux, tourbes, paillis ; fertilisants, engrais liquides et solides, désherbants, fongicides, produits de traitement du sol ; herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles et notamment antinuisibles, raticides, souricides, formicides, antitermites, antilimaces ; insecticides ménagers ; contenants en bois, plastique, pierre et poteries pour plantes ; matériel et accessoires d'arrosage, récupérateurs d'eau, textile de paillage, ficelle, raphia, protections d'hivernage, bâches, serres ; récupérateurs de déchets, composteurs, sacs et poubelles ; instruments de mesure météo et stations météo ; aménagements et décoration du jardin à savoir bassins, bordures, talus, dalles, occultation, treillages, pergolas, parasols, arceaux, tonnelles, kiosques, sujets décoratifs, abris de jardin, meubles ; coffres, petits rangements ; clôtures ; matériaux de construction ; grilles et grillages ; jardinières ; barreaux de grilles ; barreaux de clôtures ; palissades ; pierres artificielles ; pierres de construction ; barrières de protection contre les accidents ; poteaux ; clôtures de protection contre les accidents ; constructions portables notamment tonnelles de jardin et abris de jardin ; tuiles de couverture ; treillis ; poutres en treillis en bois ; matériaux de construction en bois (et notamment canisses), argile ou verre ; serres ; piquets de clôture et fenêtres ; stores et persiennes à usage externe ; caillebotis ; poteaux de clôture, poteaux en bois, bois, planches, poutres ; matières plastiques ou en bois sous forme de grilles, filets, treillis, dalles notamment pour la protection des cultures et des plantes ; tuyaux pour la construction ; étiquettes ; mobilier de jardin à savoir salons de jardin en bois, en résine ou métallique et accessoires, coussinage, ombrage, sièges, relaxation ; jeux d'extérieur, portiques et accessoires, cabanes, toboggan, divers jeux d'enfants ; piscines et produits d'entretien pour la piscine, matériel de sécurité pour la piscine à savoir barrières, bâches, alarmes ; motoculture, tondeuses-débroussailleuses, coupes-bordures, broyeuses, motobineuses, motoculteurs, tronçonneuses, tailles haies, souffleurs, fendeuses à buches, scarificateurs, aspirateurs, pièces détachées du matériel de jardin et lubrifiants ; remorques [véhicules] ; tracteurs ; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés ou non pour l'agriculture, la construction, la sylviculture, le tout-terrain ; transporteurs à outils ; moteurs et transmissions pour véhicules terrestres et appareils motorisés ; parties de ces véhicules, en particulier chasse-neige et dispositifs de déblaiement, lames de tondeuses, capots, conteneurs de ramassage d'herbes, de feuilles et de détritus, cylindres hélicoïdaux, souffleurs, chargeurs, lames, épandeurs de paillis, châssis, cadres et superstructures, conteneurs mobiles, essieux, roues, freins, embrayages, vitres, bennes basculantes, ainsi que matériel de chargement et de déchargement, ressorts pour véhicules, sièges, essuie-glaces, volants, amortisseurs, garde-boue, pare-chocs, tableaux de bord ; attache-remorques ; brouettes ; chariots ; matériel de manutention ; décorations de Noël ; fleurs séchées, fleurs artificielles, senteurs, bougies, vaisselle décorative, vaisselle jetable, linge de table ; paillassons, grattoirs, carillons de porte, cloches ; librairie spécialisée dans le domaine du jardin, de la cuisine et vins, des loisirs créatifs, de la chasse et pêche, des animaux ou du tourisme ; articles funéraires à savoir vases, urnes, plaques funéraires, fleurs de Toussaint ; articles de cuisine à savoir barbecues, planchas, ustensiles et appareils électriques ; cuisines extérieures et accessoires ; éclairage extérieur et intérieur sur secteur ou à piles, éclairage portatif, lampes et tous accessoires et outillage pour l'éclairage ; appareils d'éclairage ; de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinetterie ; appareils pour la conserve, la stérilisation, la cuisson ; appareil de chauffage et climatisation notamment cheminées, poêles, inserts, matériel de chauffage, combustibles, accessoires, traitement de l'air, climatiseurs, déshumidificateurs, aérateurs, VMC ; matériel de camping, notamment gaz et mobilier pour le camping à savoir tentes ; coutellerie, orientation (boussoles), accessoires pour la chasse, cartouches et munitions, matériel pour la pêche et appâts ; outils et matériels actionnés manuellement et notamment cisailles, sécateurs à branches, cisailles à élaguer, cisailles à herbe, taille-haies, échenilloirs-élagueurs, scies à archet, scies à main et scies d'élagage des arbres ainsi que leurs lames de rechange, épandeurs d'engrais, pelles, sarcloirs, râteaux, tarières, fourches à fumier, fourches à bêcher ; instruments agricoles à main pour le jardinage notamment bêches, binettes, ciseaux, cueille-fruits, fauchettes, faucilles, faux, anneaux de faux et pierres à faux, queux à faux, fourches, tondeuses à gazon à main, greffoirs, haches, hachettes ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; pulvérisateurs à main ou électriques ; outils actionnés manuellement ou à moteur thermique ou électrique notamment brosserie, produits d'entretien, gaz domestiques, petit outillage à main ou électrique, escabeaux, échelles, outillage électrique d'atelier, consommables, quincaillerie, électricité, domotique ; produits alimentaires à savoir épicerie salée et sucrée, farines, pains, pâtes, liquides, sirops, jus de fruits, bières, eaux, liqueurs, vins ; fruits et légumes frais, congelés, séchés, cuits ; viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; extraits de viande ; charcuterie, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie, truffes conservées ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements de protection contre tout type d'agressions extérieures à savoir gants, lunettes, masques, gilets, tabliers, chaussures, casques, combinaison et genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques) ; barrières et grillages de protection contre les accidents ; appareils de mesure, notamment thermomètres (non à usage médical), anémomètres, pluviomètres et baromètres ; animaux de compagnie vivants et animaux de basse-cour ; habitat et accessoires pour les animaux à savoir niches, cages, perchoirs, nichoirs, colliers, jouets ; produits d'hygiène pour les animaux ; matériel d'élevage pour animaux de ferme notamment clôtures électriques, casiers ; alimentation pour les animaux ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; produits pour le traitement du bois ; diluants, solvants, colles et matériel de fixation, ciment, joints, plomberie, lubrifiants ; couleurs, vernis, (à l'exception des isolants), laques ; peintures, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits pour la conservation du bois et contre la corrosion ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; outils pour la peinture. Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de jeux ; affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; gestion des affaires commerciales.

Informations en matières de construction, de réparation, de bricolage et de jardinage ; travaux de maçonnerie, de plomberie, de plâtrerie, de menuiserie, d'ébénisterie, de fumisterie, de peinture ; location d'outils et de matériel de construction, de machines à nettoyer. Entretien, maintenance, nettoyage et réparation d'appareils ; entretien de piscines ; location de machines de chantier.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; prestations de motoculture ; services de jardiniers-paysagistes ; élevage d'animaux ; location de matériel pour exploitations agricoles.